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2. Utilisation du site Web, des services et du contenu

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• Sa reproduction, distribution ou modification ou de toute autre manière sa communication publique, sauf si l'autorisation de ses propriétaires légitimes est obtenue ou si elle est légalement autorisée ;
• Éliminer ou modifier les droits d'auteur et autres données d'identification de la réserve de droits de Hôtel Sno à Bielsa ou de ses propriétaires, empreintes digitales ou tout autre moyen technique de reconnaissance ;
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• Envoyer des messages ou envoyer des chaînes de messages électroniques non demandés ou non consentis par leurs destinataires. Les utilisateurs ou les tiers lésés par la réception de messages non sollicités peuvent en informer Hôtel Sno à Bielsa en envoyant un message à l'adresse e-mail suivante : reservas@snohotelbielsa.com
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• Induire ou promouvoir des actes criminels, dénigrants, diffamatoires, violents ou en général, contraires à la loi, aux bonnes mœurs et aux bonnes mœurs généralement acceptées, ou à l'ordre public ; ou permettre l'accès à des produits, éléments, messages et/ou services criminels, violents, offensants, nuisibles, dégradants ou, d'une manière générale, inverses à la loi, aux bonnes mœurs et aux bonnes mœurs ou à l'ordre public ;
• Est faux, ambiguë, inexacte, exagérée ou improvisée, pouvant induire en erreur sur son objet ou sur les intentions du communicateur ;
• Étant la propriété intellectuelle ou industrielle de tiers, il est destiné à être utilisé sans leur autorisation préalable ;
• viole les secrets commerciaux de tiers ou enfreint la réglementation sur le secret des communications ;
• porte atteinte de quelque manière que ce soit à la réputation de Hôtel Sno à Bielsa ou de tiers, ou constitue, le cas échéant, une publicité illégale, mensongère ou déloyale, et en général une concurrence déloyale ; Hôtel Sno à Bielsa ou des tiers, ou pouvant endommager les documents et fichiers électroniques stockés sur ledit équipement ;
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3. Propriété intellectuelle et industrielle

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